Document à joindre à la DACCT
Publié : 01 mars 2026 13:00
Bonjour,
Nouvellement inscrit sur le forum, Nous venons de faire installer une veranda dans notre maison en région bordelaise.
J'ai cherché dans le forum mais je n'ai pas trouvé de réponse à la question que j'ai sur les documents à joindre à la DACCT.
Je me permets donc d'ouvrir un nouveau sujet (probablement traité ailleurs).
La surface de la veranda est de 17m2, pour une surface totale de la maison de 200 m2, le projet a donc fait l'objet d'une DP, avec plan d'architecte.
Dans le CERFA 13408-13, il est demandé de fournir différents documents, en fonction des caractéristiques du projet.
Cependant, je n'arrive pas à comprendre ce que s'applique à notre cas.
Si quelqu'un sait m'éclairer, ce serait super ?
Merci d'avance
Nouvellement inscrit sur le forum, Nous venons de faire installer une veranda dans notre maison en région bordelaise.
J'ai cherché dans le forum mais je n'ai pas trouvé de réponse à la question que j'ai sur les documents à joindre à la DACCT.
Je me permets donc d'ouvrir un nouveau sujet (probablement traité ailleurs).
La surface de la veranda est de 17m2, pour une surface totale de la maison de 200 m2, le projet a donc fait l'objet d'une DP, avec plan d'architecte.
Dans le CERFA 13408-13, il est demandé de fournir différents documents, en fonction des caractéristiques du projet.
Cependant, je n'arrive pas à comprendre ce que s'applique à notre cas.
Si quelqu'un sait m'éclairer, ce serait super ?
Merci d'avance